Mentions légales
Brevet d’invention
La prothèse 3D GATEWAY™ présentée sur ce site fait l’objet d’un brevet d’invention. La reproduction d’une quelconque de ses revendications en vue d’une exploitation par un tiers non autorisé par le titulaire du brevet constitue une action en contrefaçon, dont l’appréciation sera laissée au Tribunal de grande instance de Paris.
Droit d’auteur
Ce site internet et chacun des éléments qui le composent (textes, images, photographies, etc.) sont la propriété exclusive du laboratoire Delprat, sauf mentions particulières ou crédit photo. En conséquence, en application des dispositions du Code de la propriété intellectuelle, des dispositions législatives et réglementaires de tous pays et des conventions internationales, toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, du site ou de l’un quelconque des éléments qui le composent, est interdite de même que leur altération.
Notices légales
Nous faisons tous nos efforts pour diffuser des informations aussi exactes et précises que possible. Nénmoins, nous ne pouvons prétendre qu’elles soient complètes et à jour et ne fournissons aucune garantie expresse ou tacite à ce sujet.
Les visiteurs sont invités à nous faire part de leurs suggestions et demandes, transmises à l’aide d’un formulaire en ligne. L’adresse électronique et/ou toutes autres informations les concernant sont conservées dans l’unique but de les informer sur les activités, produits et services du laboratoire Delprat. Ils peuvent également nous joindre pour faire exercer leur droit d’accès, de rectification ou de suppression de leurs données personnelles.
Carte d’identité
- Raison sociale :
Laboratoire Delprat Jean-David
3 rue Saint-Honoré – 06200 Nice
Tel: +33 493-862-483 - No NAFA : 3250AA
- No Immatriculation : 409151891RM006
- Directeur de la publication :
Jean-David Delprat - Site Web :
PulsEdit – 162 rue de France – 06000 Nice
Tel : +33 952-207-500 - Hébergeur :
Ikoula – 175-177 rue d’Aguesseau – 92100 Boulogne-Billancourt
Tel: +33 1 84 01 02 50